Gestion des déblais du prolongement d’une ligne ferroviaire : risque de pollution

Prolongement d’une ligne ferroviaire en vue des jeux olympiques et paralympiques de 2024 impliquant de nombreux ouvrages : réaménagement d’une ligne existante sur environ 50 kilomètres comprenant notamment le percement d’un nouveau tunnel de plusieurs kilomètres (générant plus d’un million de tonnes de déblais), pour un montant total du projet d’un demi-milliard d’euros.

Les déblais initialement classifiés comme inertes ayant subi une modification (avec risque de pollution), le client nous a demandé d’élaborer une stratégie globale permettant de réagir en urgence à la situation découverte et de limiter les impacts financiers et calendaires sur le projet. Se posait la question de la gestion des déblais déjà stockés et de celle des nombreux déblais à venir pour la reprise et la suite du chantier.

Nous avons réalisé un audit complet des aspects environnementaux et contractuels du dossier et examiné la responsabilité des différents acteurs (groupement d’entreprises, maîtrise d’œuvre, contrôleur technique etc.), afin de donner à notre client une vision claire des risques supportés et éviter autant que possible le dérapage des coûts et des délais du projet.

Nous avons également sollicité la désignation d’un expert judiciaire dans le cadre d’un référé-constat, puis d’un référé-expertise. Nous représentons et assistons le maître d’ouvrage dans le cadre de ces procédures.

Nous avons également défendu notre client dans le cadre d’un référé-suspension (que nous avons gagné) introduit par une partie adverse, laquelle réclamait le versement d’une somme de 68,4 millions d’euros.

Afin d’assurer un accompagnement efficace et opérationnel, nous sommes intégrés à l’équipe projet et participons chaque semaine à une réunion de suivi avec nos clients.