Type de projet
Année
Domaine de compétence
Projet
Accompagnement du projet d’extension et de réhabilitation d’un club de vacances dans les Caraïbes
Mission
Nous avons réalisé un audit complet du dossier de demande de permis de construire concernant le projet d’extension et de réhabilitation d’un club de vacances emblématique des Caraïbes, projet soumis à une procédure d’évaluation environnementale, qui intégrait des problématiques liées à la présence de vestiges archéologiques sur un site de 225 000 m².
Nous avons accompagné notre client sur la mise en œuvre de la procédure de participation du public, et rédigé de manière annexe le contrat de fouilles archéologiques.
Nous avons en outre procédé à la relecture des différentes pièces et aidé à la finalisation du dossier avant dépôt, afin de sécuriser le projet, soumis à de nombreuses prescriptions issues du plan de prévention des risques naturels.
Nous avons également conseillé notre client dans le cadre de l’instruction de la demande d’autorisation, en analysant les avis délivrés par les personnes consultées.
Victoire
Permis de construire obtenu
Valeur ajoutée
– Suivi du dossier jusqu’au dépôt du dossier de demande, et post-dépôt
– Consultations juridiques opérationnelles, notamment sur le délai de validité des autorisations d’urbanisme
– Aide à la rédaction de pièces particulières liées aux enjeux du projet
– Accompagnement sur les enjeux “annexes” à l’obtention de l’autorisation de construire (vestiges archéologiques)
– Suivi de l’instruction de la demande de permis de construire
