Type de projet
Equipements sportifs et culturels, Projets urbains
Année
2021 - 2022 - 2023
Domaine de compétence
Construction et marchés de travaux
Projet
Construction d’un centre de vie paroissiale d’une surface de plancher totale de 1 979 m², lequel comprendra une nouvelle église, susceptible d’accueillir 800 fidèles.
Mission
Nous conseillons notre cliente en vue d’identifier les responsabilités incombant aux différents acteurs du chantier (Maître d’Ouvrage, Maître d’Œuvre, Bureaux techniques, Artiste concepteur des plans) au regard de leurs responsabilités contractuelles ainsi que de la responsabilité spéciale des constructeurs.
Nous analysons également les obligations incombant au Maître d’Ouvrage en matière de droit moral du concepteur du projet artistique.
