Type de projet
Hôtel
Année
2024 - 2025
Domaine de compétence
Conseil, Environnement, Urbanisme et aménagement, Loi Littoral
Projet
Projet de construction d’un hôtel de standing orienté sur la mer et sur le sport
Mission
Saisis en urgence dans le cadre de l’élaboration du projet, nous avons analysé la règlementation applicable au terrain d’assiette.
Plus précisément, notre note a ciblé les enjeux relatifs à la règlementation d’urbanisme, à l’application de la loi Littoral, à l’environnement naturel et patrimonial (SPR), aux risques naturels et au voisinage.
Victoire
Notre note a confirmé la volonté d’achat du bien par notre cliente et permis de cibler les clauses suspensives devant être prévues dans le cadre de son acquisition.
